C’est sûrement vrai… Des élus « jouent » en conseil municipal !

OF du 19 nov.

OF du 19 nov.

À son tour, dans sa rubrique « Le Coq en Vrac », Ouest-France certifie les propos du collègue du Télégramme. (Lire le Billet précédent).

Par ailleurs, la presse de ce matin nous informe que Michaël Quernez se déclare candidat à la « députation » dans des conditions et des perspectives que j’éviterai d’évoquer ici, du moins pour l’instant.

D’un côté un Maire qui envisage de voir ailleurs, de l’autre des élus (Conseillers municipaux ou/et maires adjoints*) qui, face à des dossiers un peu plus complexes qu’à l’ordinaire, préfèrent s’évader dans un mode numérique alors qu’il s’agit de défendre les intérêts légitimes des Quimperlois, voilà qui préfigure ce que sera demain la municipalité de Quimperlé.

Bien entouré, n'est-ce pas ! Marc Duhamel, moi-même, Serge Nilly... (Photo Le Télégramme)

Bien entouré, n’est-ce pas ! Marc Duhamel, moi-même, Serge Nilly… (Photo Le Télégramme)

Il est tout à notre honneur, même si çà les « emm… », d’être exigeant face à cette majorité qui prétend « gouverner » Quimperlé. Que ce soit sur les finances, les impôts, tant pour les particuliers (Taxe foncière, lire ICI) que pour les entreprises (Lire ICI), les politiques publiques en faveur des écoles, de la jeunesse, de l’économie, il n’est pas question de lâcher prise.

Un exemple parmi tant d’autre : la taxe d’amé-nagement. Je vous livre, une fois de plus, le contenu de l’objectif n°9 du pacte financier passé entre l’intercommunalité (Quimperlé Communauté) et les communes, donc Quimperlé.

  • OBJECTIF 9 : Mettre en cohérence la compétence aménagement économique avec son financement
    La communauté sera compétente au 1 er janvier 2017 en matière de création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activité définies comme telles sur son territoire. Afin de financer cette compétence, il est important que la communauté dispose des ressources correspondantes à ces activités**, tout en veillant à ce que les communes restent financièrement intéressées à l’accueil de nouvelles entreprises. Le pacte financier et fiscal propose donc le reversement par les communes à la communauté, dès 2016, de la taxe d’aménagement sur les zones communautaires.
    De la même façon, il est proposé l’examen d’un possible reversement à la communauté d’une partie de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue par les communes sur les zones qui seront transférées. Cet examen interviendra dans le cadre de l’étude technico-financière préalable au transfert des zones d’activités.

Une disposition pleine d’humour : « les communes doivent rester financièrement intéressées » suivie de deux mesures supprimant des taxes qu’elles percevaient jusqu’ici. Heureusement qu’il y a eu des élus pour s’opposer à ce pacte fiscal.

Il est vrai que tout ceci est complexe (je l’avoue bien volontiers), mais les élus « smartphonistes » feraient mieux d’écouter pour apprendre***.

AK


* Pas de noms, SVP. Dénonciation, NON, prise de conscience, OUI

** N’oublions pas que Quimperlé Communauté (ex Cocopaq) empoche l’ensemble des impôts économiques provenant des entreprises, cet ensemble augmentant chaque année alors que le reversement (partiel) aux communes reste (au mieux) à un même niveau. Cherchez l’erreur !

*** Ceci est valable pour tous, nous y compris. On ne peut pas connaître tous les dossiers ! Dans ce cas un effort est indispensable.


 

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